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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) novaction energies
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
novaction energies, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3922570
Date de dépôt :
25/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2022
Marque figurative de novaction energies

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 25 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) novaction energies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) novaction energies domicilié(e) 12 rue Fulgencio Gimenez - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 749 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON CEDEX 07 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922570.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09 11 19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 25 mai 2022.

novaction energies a également déposé les autres marques suivantes : novaction energies , novaction energies


novaction energies, Société par actions simplifiée - 12 rue Fulgencio Gimenez - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France - SIREN 440749067


Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON CEDEX 07 - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Caissons et châssis métalliques pouvant être habillés et pouvant intégrer des machines et des équipements.

Machines et appareils de transfert d'énergie hydraulique et aéraulique ; module hydraulique de pompage et distribution de fluide à savoir pompes (machines). Module hydraulique de pompage et distribution de fluide permettant un transfert d'énergie à savoir pompes (machines).

Coffrets et armoires de distribution (électricité). Machines et matériels de comptage de consommation énergétique y compris câblage associé ou non à un logiciel permettant le suivi et l'optimisation des consommations énergétiques. Equipements de câblage et d'éclairage à savoir : matériel pour conduites d'électricité (câbles, fils). Appareils de distribution électrique courant fort et courant faible. Logiciels (programmes enregistrés).

Machines et appareils de production et de distribution de réfrigération. Machines et appareils de production et de distribution de climatisation. Machines et appareils de production et de distribution de chauffage. Module hydraulique de pompage et distribution de fluide à savoir pompes à chaleur. Module hydraulique de pompage et distribution de fluide permettant un transfert d'énergie à savoir pompes à chaleur. Réservoirs de stockage d'énergie notamment calorifique ou frigorifique. Equipements (appareils) de ventilation (climatisation). Pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.

Caissons et châssis non métalliques pouvant être habillés et pouvant intégrer des machines et des équipements.

Installation, mise en service, entretien et réparation des produits suivants : caissons et châssis métalliques et non métalliques pouvant être habillés et pouvant intégrer des machines et des équipements ; coffrets et armoires de distribution (électricité) ; machines et matériels de comptage de consommation énergétique y compris câblage associé ou non à un logiciel permettant le suivi et l'optimisation des consommations énergétiques ; appareils de distribution électrique courant fort et courant faible ; logiciels (programmes enregistrés) ; machines et appareils de production et de distribution de réfrigération ; machines et appareils de production et de distribution de climatisation ; machines et appareils de production et de distribution de chauffage ; machines et appareils de transfert d'énergie hydraulique et aéraulique ; module hydraulique de pompage et distribution de fluide ; module hydraulique de pompage et distribution de fluide permettant un transfert d'énergie ; équipements de stockage d'énergie notamment calorifique ou frigorifique ; équipements de ventilation ; équipements de câblage et d'éclairage ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités. Conseil et information lors de la conception, de l'installation, de la mise en service et de l'entretien des produits suivants : caissons et châssis métalliques et non métalliques pouvant être habillés et pouvant intégrer des machines et des équipements ; coffrets et armoires de distribution (électricité) ; machines et matériels de comptage de consommation énergétique y compris câblage associé ou non à un logiciel permettant le suivi et l'optimisation des consommations énergétiques ; appareils de distribution électrique courant fort et courant faible ; logiciels (programmes enregistrés) ; machines et appareils de production et de distribution de réfrigération ; machines et appareils de production et de distribution de climatisation ; machines et appareils de production et de distribution de chauffage ; machines et appareils de transfert d'énergie hydraulique et aéraulique ; module hydraulique de pompage et distribution de fluide ; module hydraulique de pompage et distribution de fluide permettant un transfert d'énergie ; équipements de stockage d'énergie notamment calorifique ou frigorifique ; équipements de ventilation ; équipements de câblage et d'éclairage ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.

Etude de projets techniques. Conception des produits suivants : caissons et châssis métalliques et non métalliques pouvant être habillés et pouvant intégrer des machines et des équipements ; coffrets et armoires de distribution (électricité) ; machines et matériels de comptage de consommation énergétique y compris câblage associé ou non à un logiciel permettant le suivi et l'optimisation des consommations énergétiques ; appareils de distribution électrique courant fort et courant faible ; logiciels (programmes enregistrés) ; machines et appareils de production et de distribution de réfrigération ; machines et appareils de production et de distribution de climatisation ; machines et appareils de production et de distribution de chauffage ; machines et appareils de transfert d'énergie hydraulique et aéraulique ; module hydraulique de pompage et distribution de fluide ; module hydraulique de pompage et distribution de fluide permettant un transfert d'énergie ; équipements de stockage d'énergie notamment calorifique ou frigorifique ; équipements de ventilation ; équipements de câblage et d'éclairage ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités. Conception de logiciels et d'automatismes. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.